PUBLICATION

L’Arche des Associations

Association Loi 1901

L’Arche des Associations est une association reconnue d’utilité publique. A ce titre, elle est habilitée à recevoir des dons et permet une déduction fiscale à hauteur de 66% du montant de votre don sur votre impôt sur le revenu dans la limite du revenu imposable. Enfin, la réduction d’impôt peut être de 75%, si vous y êtes assujetti(e), sur votre impôt sur la fortune immobilière.

Site : www.arche-association.fr

Contact : fdesprets@gmail.com

6, Rue Maryse Bastié; Evry Courcouronnes, 91080

Directeur de la publication : Jean-Philippe DARNAULT

Droits d’auteur – Droit de reproduction

L’ensemble de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris les représentations iconographiques et photographiques. La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support quel qu’il soit, est formellement interdite sauf autorisation expresse du responsable du site.

La reproduction des textes sur un support papier est autorisée dans le cadre pédagogique, sous réserve du respect des trois conditions suivantes : gratuité de la diffusion, respect de l’intégrité des documents reproduits (pas de modification ni altération), citation claire et lisible de la source sous la forme suivante : « Document issu du site Internet de L’Arche des Associations. Les droits de reproduction sont réservés et strictement limités ». Pour toute autre utilisation, veuillez nous consulter.

Droits d’auteurs / Copyright

La marque semi-figurative (logo) « L’Arche des Associations » figurant sur ce site est une marque déposée par L’Arche des Associations.

Aucune mention contenue dans ce site ne saurait être interprétée comme la dévolution, sous quelque forme que ce soit, d’une licence ou d’un droit quelconque d’utiliser une ou plusieurs des marques sans l’autorisation écrite de son ou ses propriétaires. Aucune licence ni droit d’utilisation ne sauraient ainsi être attribués sur la marque semi-figurative (logo) L’Arche des Associations figurant sur le site.

La marque semi-figurative (logo) L’Arche des Associations ne peut être utilisée ou reproduite, sans l’autorisation préalable et écrite de L’Arche des Associations.

L’Arche des Associations se réserve le droit de poursuivre tout acte de contrefaçon de ses droits de propriété intellectuelle, y compris dans le cadre d’une action pénale.

Responsabilité

L’ensemble des informations accessibles via ce site sont fournies en l’état. L’Arche des Associations ne donne aucune garantie, explicite ou implicite, et n’assume aucune responsabilité qui pourrait résulter de l’accès ou de l’utilisation de ce site incluant toutes détériorations ou virus qui pourraient infecter l’équipement informatique ou tout autre bien de l’utilisateur.

L’Arche des Associations n’est responsable ni de l’exactitude, ni des erreurs, ni des omissions contenues sur ce site. L’utilisateur est seul responsable de l’utilisation de telles informations.

L’Arche des Associations ne pourra être tenue responsable pour quelque dommage que ce soit tant direct qu’indirect, quelles qu’en soient les causes, origines, natures ou conséquences, provoqués en raison de l’accès de quiconque au site ou de l’impossibilité d’y accéder, de même que l’utilisation du site et/ou crédit accordé à une quelconque information provenant directement ou indirectement de ce dernier.

Les sites extérieurs à L’Arche des Associations ayant un lien hypertexte avec le présent site ne sont pas sous contrôle de L’Arche des Associations qui décline par conséquent toute responsabilité quant à leur contenu. Ces liens vers d’autres sites ne constituent, en aucun cas, une approbation ou un partenariat entre L’Arche des Associations et ces sites, ceux-là étant soumis à leurs propres conditions d’utilisation et politiques de protection de la vie privée.

Accès au site

L’Arche des Associations se réserve le droit de modifier, de résilier, de suspendre ou d’interrompre à tout moment, pour toutes raisons et à sa seule discrétion, l’accès à tout ou partie du site, y compris notamment le contenu, les fonctionnalités ou les heures de disponibilité sans avis préalable.

Informations nominatives

La loi Informatique et Libertés du 6/1/78 vous permet d’exercer vos droits d’accès, de rectification, modification et de suppression aux données personnelles vous concernant, en vous adressant au siège de notre organisation. Pour demander une modification, rectification ou suppression des données vous concernant, il suffit d’envoyer un courrier en justifiant de votre identité. Les fichiers de L’Arche des Associations ne sont transmis à aucune société ni à aucun organisme.

Confidentialité des courriers

Informations relatives à l’envoi de courriers électroniques.
Nous vous informons que le secret des correspondances transmises par le réseau Internet n’est pas garanti et que les courriers électroniques sont conservés sur support informatique le temps pour l’administration de fournir une réponse.

Liens hypertextes

L’Arche des Associations propose de nombreux liens vers d’autres sites, essentiellement des sites officiels. Nous indiquons systématiquement vers quel site nous vous proposons d’aller.
Cependant, ces pages web dont les adresses sont régulièrement vérifiées ne font pas parties du portail. Elles n’engagent pas la responsabilité de la rédaction du site.

Crédits réalisation

Création graphique : L’Arche des Associations
Développement : L’Arche des Associations